Mentions Légales

Le site www.panda-conseil.fr est édité par la Sté Panda Conseil
298 avenue du Club Hippique 13090 Aix en Provence
Siret : 813 955 739

Directeur de la publication : Pierre Ruszczynski

Hébergement du site : OVH SAS

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve des dites conditions. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est susceptible de collecter des informations nominatives dans un but exclusivement de communication, notamment lors d’un correspondance réalisée via notre formulaire.
L’ensemble des informations à caractère personnelle (coordonnées, adresses électroniques) qui sont collectées constituent des données confidentielles et ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Sté Panda Conseil, autre que lui permettre de répondre à son auteur.

Conformément aux articles 38 à 42 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant le Directeur de la publication Pierre@panda-conseil.fr

Pour plus d’informations sur le loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL www.cnil.fr.

2. Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Conformément au code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants) et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, tous les éléments du site, graphismes, photos, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

Tous les éléments reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs ou ayant-droit. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français.
La reproduction et/ou représentation partielle ou totale de textes, de photos, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit, exception faites de l’utilisation à des fins personnelles et non commerciales conformément aux disposition de l’article L122-5.

Toute autre exploitation, conformément à l’article L122-5, des contenus présents sur le site suppose l’accord du producteur et des auteurs concernés.

Personne n’est donc autorisé à modifier, distribuer, diffuser, reproduire, publier ou vendre les documents téléchargés à partir de ce site, sauf accord particulier avec le Territoire du Pays d’Aix.

Droit des marques
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposés et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.

Contenu du site – responsabilité
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Les informations communiquées sur le site sont non contractuelles, sujettes à modification sans préavis et à caractère purement informatif. Elle ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

3. Traitement des données de navigation

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un mécanisme de suivi de navigation de son ordinateur pourrait être mis en œuvre. Les  » cookies  » ne permettent pas à la société Panda Conseil, d’identifier l’utilisateur mais uniquement d’enregistrer des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en paramétrant son ordinateur.

4. Politique d’utilisation des cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier, contenant du texte, enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite de sites Internet. Il contient des informations de navigation permettant de vous reconnaître lors de visite ultérieure et de mémoriser vos préférences. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet (Internet Explorer, Firefox, etc.).

Quelle est l’utilisation des cookies sur ce site  ?

Le site utilise les cookies uniquement dans un but de mesure d’audience. Il s’agit d’établir des statistiques de fréquentation des différentes pages du site Internet de façon à améliorer les services proposés.
Ces données sont anonymes et ne permettent en aucun cas d’identifier un internaute. Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée.

Quels sont les cookies utilisés par le site ?

Le site utilise les cookies suivants:

Google analytics
Ces cookies sont installés par Google analytics pour collecter des informations de fréquentation du site Internet. Aucune information à caractère personnel n’est collectée.
Vous pouvez vous rendre sur le lien https://tools.google.com/dlpage/gaoptout pour installer un module désactivant tout transfert d’information vers Google Analytics.

Comment refuser l’utilisation des cookies ?

Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en modifiant le paramétrage de votre navigateur Internet.

Pour le navigateur Internet Explorer

Dans le menu Outils, cliquez sur Option internet
Dans l’onglet Confidentialité, placez le curseur suivant le niveau de sécurité souhaité
Pour interdire toute utilisation des cookies, placez le curseur sur l’option « Bloquer tous les cookies «
Validez votre choix en cliquant sur Ok.

Pour le navigateur Mozilla Firefox

Dans le menu Outils, cliquez sur Options
Cliquez sur l’onglet Vie privée
Dans la rubrique Historique, sélectionnez l’option «Utiliser les paramètres personnalisés» pour l’historique
Pour refusez toute utilisation des cookies, désactiver l’option «Accepter les cookies«.

Pour le navigateur Chrome

Dans l’onglet Confidentialité, placez le curseur suivant le niveau de sécurité souhaité
Cliquez sur l’icône du menu Chrome
Sélectionnez Paramètres
Affichez les paramètres avancés
Dans la rubrique Confidentialité, cliquez sur Paramètres de contenu
Dans la rubrique Cookies sélectionnez l’option Interdire à tous les sites de stocker des données
Validez votre choix en cliquant sur Ok.